Conditions générales
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  • Acceptation des conditions

En utilisant ou en visitant le site web de l'Équipe santé Ontario de Scarborough (ÉSOS), vous acceptez ces termes et conditions (les "Conditions du site web"). L'ÉSOS peut, à sa discrétion, réviser les Conditions du site Web à tout moment. Vous êtes lié par ces Conditions du site Web révisées en continuant à utiliser ou à visiter le site Web de l'ÉSOS après que les révisions aient été mises en ligne.

  • Site web de l'ÉSOS

L'ÉSOS a le droit, à sa seule discrétion, d'ajouter, de supprimer, d'ajuster, de modifier, d'interrompre ou de suspendre tout contenu de toute section du site web de l'ÉSOS, à tout moment et pour toute raison.

L'ÉSOS se réserve le droit de corriger toute erreur ou omission dans toute partie du site web de l'ÉSOS, à tout moment et sans préavis mais confirme qu'elle n'a aucune obligation de le faire.

  • Sevices du site web

Le site web SOHT fournit ou fournira les services suivants :

      1. Des informations générales sur l'ÉSOS
      2. Des informations sur les organisations membres de l'ÉSOS
      3. Bulletin d'information de l'ÉSOS
      4. Clips et flux vidéo
      5. Clips et flux audio
      6. Nouvelles et événements de l'ETHP
      7. Les formulaires permettant de recevoir certaines informations des utilisateurs, le cas échéant.

Vous acceptez de n'utiliser le site web de l'ÉSOS qu'aux fins indiquées et de ne recevoir du site web de l'ÉSOS que des éléments appropriés et liés à ces services et aux Conditions d'Utilisation du Site.

  • Propriété du contenu du site web

Tous les droits de propriété intellectuelle, y compris les droits d'auteur et les marques de commerce, appartiennent à l'ÉSOS. Ceci inclut tout le matériel sur ou comprenant le site web, tel que, tout matériel écrit, audio visuel ou autre et les éléments graphiques. L'ÉSOS vous accorde une licence limitée pour utiliser, télécharger, imprimer ou reproduire en totalité ou en partie, le contenu du site web de l'ÉSOS, sous réserve des conditions suivantes :

      • ils doivent être utilisés ou reproduits avec exactitude, sans aucune modification ;
      • ils doivent identifier l'ÉSOS comme la source ;
      • ils doivent être utilisés uniquement à des fins personnelles et non commerciales; et
      • un avis de droit d'auteur doit apparaître sous la forme suivante : "© Scarborough Ontario Health Team. All rights reserved".

L'autorisation préalable et écrite de l'ÉSOS est requise pour tout contenu qui n'est pas inclus dans la licence ci-dessus, tel que les éléments graphiques ou le code du site web, et/ou pour l'utilisation du contenu dans un but non expressément autorisé ci-dessus, tel que dans un but commercial.

Les logos de l'ÉSOS sont des marques déposées de l'ÉSOS et ne peuvent être utilisés sans l'autorisation écrite de l'ÉSOS.

  • Utilisation des cookies

Le site web de l'ÉSOS utilise des "cookies" pour aider à personnaliser et à optimiser votre expérience en ligne. Les cookies, de petites quantités de données qui incluent souvent des identifiants uniques et non personnels, permettent au site web de vous reconnaître et de garder la trace de vos préférences. L'utilisation de cookies nous permet d'offrir une expérience plus rapide et plus personnalisée du site web en "mémorisant" votre appareil et la manière dont vous avez interagi avec le site web.

Trois types de cookies peuvent être utilisés lors de votre visite sur le site web de l'ÉSOS :

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  • Utilisations et engagements interdits
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  • LIMITATION DE LA RESPONSABILITÉ

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  • Divers

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Choix de la loi : Les présentes conditions sont régies et interprétées conformément aux lois de la province de l'Ontario, au Canada, sans donner effet aux dispositions relatives aux conflits de lois. Vous acceptez de vous soumettre à la juridiction personnelle et exclusive des tribunaux situés dans la ville de Toronto dans la province de l'Ontario, Canada. Le Site Web de l'ÉSOS est physiquement maintenu et exploité par l'ÉSOS depuis la province de l'Ontario.

Intégralité de l'accord : Ces Conditions constituent l'intégralité de l'accord entre vous et l'ÉSOS en ce qui concerne l'utilisation du site web de l'ÉSOS, y compris la visite du site web, et remplacent et annulent tous les accords ou arrangements antérieurs ou contemporains, écrits ou oraux, concernant le sujet. Si, pour quelque raison que ce soit, un tribunal de la juridiction compétente considère qu'une disposition ou une partie des Conditions Générales du Site est inapplicable, les autres dispositions des Conditions Générales du Site resteront en vigueur.

  • Contact

Si vous avez des questions concernant le site web de l'ÉSOS ou les Conditions d'Utilisation du Site, veuillez contacter le service de communication de l'ÉSOS à l'adresse suivante : ScarboroughOHT@shn.ca.

Merci d'avoir visiter www.soht.caNous espérons que vous trouverez votre visite intéressante et utile.

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